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Brevet européen · EP2084451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084451
Numéro de demande
EP07801864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 202006016377 U 20.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/007436 24.08.2007
Publication PCT
WO2008/046466 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

PALUNCIC, Zdravko

67067 Ludwigshafen, DE

MANDERA, Markus

69181 Leimen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.