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Brevet européen · EP2084695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084695
Numéro de demande
EP07821423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/37 (2006.01)
G02B 26/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006050404 20.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/061058 17.10.2007
Publication PCT
WO2008/046842 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

ASPRE AG

Mettlenmühle 3, 9050 Appenzell

Inventeur

SACHER, Friedrich-Josef

53842 Troisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.