PROCEDE DE REALISATION D'UN SUBSTRAT MIXTE

Brevet européen · EP2084736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084736
Numéro de demande
EP07847476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
17 févr. 2010
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/3105 (2006.01)
H01L 21/762 (2006.01)
Priorité
FR 0655193 29.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/062959 28.11.2007
Publication PCT
WO2008/065143 05.06.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

MORICEAU, Hubert

38120 Saint Egreve, FR

SARTORI, Sylvie

38240 Meylan, FR

CHARVET, Anne-Marie

38450 Vif, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.