NANORÖHRCHEN-VERKABELUNG

Brevet européen · EP2084774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084774
Numéro de demande
EP07826785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/16 (2006.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 4/36 (2006.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 4/60 (2006.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/139 (2010.01)
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/136 (2010.01)
Priorité
WO PCT/IB2006/053833 18.10.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/054246 18.10.2007
Publication PCT
WO2008/047324 24.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.