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Brevet européen · EP2084836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2084836
Numéro de demande
EP07864442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
G01M 11/00 (2006.01)
H04B 10/079 (2013.01)
H04B 17/00 (2015.01)
Priorité
US 866302 P 17.11.2006
Demande PCT
PCT/US2007/084794 15.11.2007
Publication PCT
WO2008/064064 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 2 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.05.2019

  3. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

AFL Telecommunications LLC

P.o. Box 3127, Spartanburg, South Carolina 29304-3127, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

FANG, Jianxun

Concord, New Hampshire 03301, US

SANDERSON, Jim

Moore, South Carolina 29369, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.