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Brevet européen · EP2084936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2084936
- Numéro de demande
- EP07824037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2007
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/40 (2006.01)H04R 5/027 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0619825 06.10.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/003782 05.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/040991 10.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Titulaire
Craven, Peter G.
The Keep Midhurst Road Haslemere, Surrey GU27 2PT, GB
Law, Malcolm
West Sussex BN44 3QG, GB
Travis, Chris
Gloucestershire GL12 7JX, GB
Inventeur
Craven, Peter G.
Surrey GU27 2PT, GB
Law, Malcolm
West Sussex BN44 3QG, GB
Travis, Chris
Gloucestershire GL12 7JX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.