Outil dynamometrique a usage medical

Brevet européen · EP2085042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085042
Numéro de demande
EP08101067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2008
Publié
5 août 2009
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
//A61B 19/00 (2006.01)
//A61C 1/18 (2006.01)
//A61C 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 10 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.11.2010

  4. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.