Verstärkte Palette
Brevet européen · EP2085320 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2085320
- Numéro de demande
- EP09001051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2009
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 7 mars 2012
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008006388 29.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.06.2012
- 7 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.