Steinkorb
Brevet européen · EP2085522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2085522
- Numéro de demande
- EP09160443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2006
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0523925 24.11.2005
- Divisionnaire de
- EP06808731
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 28 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
Heselden, James
Leeds, Yorkshire LS25 8ES, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.