Bypass-Klappe

Brevet européen · EP2085670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085670
Numéro de demande
EP08171155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2008
Publié
5 août 2009
Délivré
24 août 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20080153 31.01.2008
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Inventeur

Cimberio, Renzo

20121 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.