Rohrverbindungsstruktur

Brevet européen · EP2085673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085673
Numéro de demande
EP08075072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2008
Publié
5 août 2009
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/03 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Inventeur

Vos, Bastiaan

9406 VA Assen, NL

van Dijk, Berend Jan

7777 St Schuinesloot, NL

Boer, Hans

7772 AK Hardenberg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.