Erdwärmeanlage

Brevet européen · EP2085718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085718
Numéro de demande
EP09401001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
5 août 2009
Délivré
25 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008007627 04.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Inventeur

Grabe, Jürgen

21075 Hamburg, DE

Ma, Xiaolong

21077 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.