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Brevet européen · EP2085778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2085778
- Numéro de demande
- EP09005911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1998
- Publié
- 5 août 2009
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- US 996280 22.12.1997
- Divisionnaire de
- EP98965424
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
Beaty, Terry
Indianapolis, Indiana 46278, US
Burke, David W.
Indianapolis, Indiana 46250, US
Kuhn, Lance Scott
Indianapolis, Indiana 46250-0457, US
Svetnik, Vladimir
Morristown, NJ 07960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.