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Brevet européen · EP2085779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2085779
Numéro de demande
EP09005912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1998
Publié
5 août 2009
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
US 996280 22.12.1997
Divisionnaire de
EP98965424
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Inventeur

Beaty, Terry

Indianapolis, Indiana 46278, US

Burke, David W.

Indianapolis, Indiana 46250, US

Kuhn, Lance Scott

Indianapolis, Indiana 46250-0457, US

Svetnik, Vladimir

Morristown, NJ 07960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.