Abgeschirmtes USB-Steckersystem

Brevet européen · EP2086057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086057
Numéro de demande
EP09004269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
5 août 2009
Délivré
22 févr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 31/06 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
H01R 13/658 (2011.01)
H01R 9/03 (2006.01)
H01R 13/646 (2011.01)
H01R 24/40 (2011.01)
Divisionnaire de
EP07022046
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Inventeur

Decrock, Lieven

8800 Roeselare, BE

Broeksteeg, Jan

5346 WJ Oss, NL

Jäger, Peter

4271 BP Dussen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.