DYNAMISCHE FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2086334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086334
Numéro de demande
EP07860863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
30 mai 2012
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 9/08 (2006.01)
Priorité
NL 1032988 04.12.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/000299 04.12.2007
Publication PCT
WO2008/069642 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 5 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 05.07.2012

  3. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

Kaak, Johan Hendrik Bernard

Rijksweg 273, 7011 DZ Gaanderen, NL

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

PASCH, Lothar

7061 WV Terborg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.