MEDIZINISCHES HANDGERÄT

Brevet européen · EP2086429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086429
Numéro de demande
EP07817651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
17 avr. 2013
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
DE 102006049702 18.10.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001809 15.10.2007
Publication PCT
WO2008/046391 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

Geuder AG

Hertzstrasse 4, 69126 Heidelberg, DE

Inventeur

GEUDER, Volker

69126 Heidelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.