Sehnenverankerung

Brevet européen · EP2086433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086433
Numéro de demande
EP07871231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
21 oct. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61F 2/08 (2006.01)
Priorité
US 854178 P 24.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/082431 24.10.2007
Publication PCT
WO2008/073588 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Inventeur

BAIRD, Kevin N.

Phoenix, AZ 85024, US

HARPER, Derek J.

Prescott, AZ 86303, US

KOVALSKI, Joe P.

deceased, US

MONTGOMERY, Kenneth D.

Roslyn, NY 11576, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.