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Brevet européen · EP2086491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086491
Numéro de demande
EP07822742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
16 juil. 2014
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 15/00 (2006.01)
A61G 15/14 (2006.01)
Priorité
FI 20061024 21.11.2006
FI 20061029 22.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/062566 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/061979 29.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Planmeca Oy

PLANMECA OY

Asentajankatu 6, 00880 Helsinki, FI

Inventeur

FRÖJDMAN, Jan

01150 Söderkulla, FI

VIRTA, Arto

00930 Helsinki, FI

MÜLLER, Timo

02610 Espoo, FI

HUOTARI, Arto

00940 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.