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Brevet européen · EP2086667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2086667
- Numéro de demande
- EP07822146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 27 juin 2012
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)B01F 3/04 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B01F 5/00 (2006.01)B01F 5/02 (2006.01)B01F 5/04 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B65D 85/73 (2006.01)B65D 85/80 (2006.01)
- Priorité
- CH 18132006 10.11.2006CH 807072007 18.05.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/061802 01.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/055845 15.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 16 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 16.11.2012
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.