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Brevet européen · EP2086685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2086685
- Numéro de demande
- EP07819084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 28 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B02C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006050205 25.10.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009016 18.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/049545 02.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Gebr. Pfeiffer AG, Barbarossastrasse 50-54, 67655 Kaiserslautern, Allemagne → Gebr. Pfeiffer SE, Barbarossastrasse 50-54, 67655 Kaiserslautern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 22 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Inventeur
67705 Trippstadt, DE
66882 Hütschenhausen, DE
67705 Trippstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.