PROCEDE DE SIMULATION DU FREINAGE D'UNE INSTALLATION DE TRANSPORT PAR CABLE, PROCEDE DE DIAGNOSTIC DU FREINAGE D'UNE TELLE INSTALLATION ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'INSTALLATION
Brevet européen · EP2086810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2086810
- Numéro de demande
- EP07870319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/06 (2006.01)B61B 12/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0610267 23.11.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001915 21.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/074940 26.06.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
TAMISIER, Franckie
38330 Saint Nazaire Les Eymes, FR
MICHEL, Daniel
38120 Proveysieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.