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Brevet européen · EP2086868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2086868
- Numéro de demande
- EP06832345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2006
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2006/000828 29.11.2006
- Publication PCT
- WO2008/065685 05.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Inventeur
CONFORTI, Lucio
43045 Fornovo Taro, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.