ALLYLISCHE POLYSULFANE

Brevet européen · EP2086929 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2086929
Numéro de demande
EP07824539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07C 321/18 (2006.01)
C07C 319/24 (2006.01)
Priorité
GB 0622549 11.11.2006
GB 0711308 12.06.2007
Demande PCT
PCT/GB2007/004310 12.11.2007
Publication PCT
WO2008/059217 22.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.06.2016

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Ecospray Limited

Grange Farm Cockley Cley Road, Hilborough Thetford, Norfolk IP26 5BT, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BLOCK, Eric

Niskayuna, NY 12309-1148, US

GROOM, Murree

Thetford, Norfolk IP26 5BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.