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Brevet européen · EP2087037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087037
Numéro de demande
EP07847515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
24 mars 2010
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 27/00 (2006.01)
C08L 23/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20062308 30.11.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/062999 29.11.2007
Publication PCT
WO2008/065164 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

Viale Lombardia, 20, 20021 Bollate (MI), IT

Inventeur

ABUSLEME, Julio A.

21047 Saronno, IT

AVATANEO, Marco

20030 Senago, IT

PERFETTI, Giancarlo

20010 Pogliano Milanese, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.