CELLULOSEHALTIGES PRODUKT

Brevet européen · EP2087171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087171
Numéro de demande
EP07852194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
7 sept. 2011
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/54 (2006.01)
D21H 17/37 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
D21H 27/30 (2006.01)
D21H 17/45 (2006.01)
D21H 17/42 (2006.01)
Priorité
EP 06125240 01.12.2006
US 872346 P 01.12.2006
EP 07108545 21.05.2007
US 931125 P 21.05.2007
Demande PCT
PCT/SE2007/050922 29.11.2007
Publication PCT
WO2008/066488 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 14 déc. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 14.12.2013

  3. 8 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 08.11.2011

  4. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

P.O. Box 9300, 6800 SB Arnhem, NL

Mandataire

Kasche & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

SOLHAGE, Fredrik

504 70 Borås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.