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Brevet européen · EP2087249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087249
Numéro de demande
EP07846523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/49 (2006.01)
F03D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 202006016813 U 31.10.2006
DE 202007011577 U 17.08.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/009484 31.10.2007
Publication PCT
WO2008/052778 08.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

IMO Holding GmbH

Imostrasse 1, 91350 Gremsdorf, DE

Inventeur

FRANK, Hubertus

91315 Höchstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.