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Brevet européen · EP2087269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087269
Numéro de demande
EP07824116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/11 (2006.01)
F16L 55/13 (2006.01)
Priorité
GB 0623672 28.11.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003862 11.10.2007
Publication PCT
WO2008/065327 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Inventeur

BREWER, Jonathan

Dunstable Bedfordshire LU63JH, GB

AHULU, Julia

Stevenage Hertfordshire SG1 5PU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.