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Brevet européen · EP2087280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2087280
- Numéro de demande
- EP07871628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 18 juil. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 25/00 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- US 861607 P 28.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/085793 28.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/067402 05.06.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 18 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
Parties
Inventeur
CONOVER, Gilbert
Providence, RI 02906, US
POTUCEK, Kevin L.
Far Hills, NJ 07931, US
SLONIM, Lloyd
Providence, RI 02906, US
BRUNETTI, Carl L.
Manville, RI 02838, US
GONSALVES, Joseph
Warren Rhode Island 02885, US
CANAVAN, Paul
Mountain Lakes New Jersey 07046, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.