HOCHWIRKSAMER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP2087305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087305
Numéro de demande
EP07847136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
27 juil. 2016
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0622355 09.11.2006
WO PCT/NL2006/050332 22.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/062157 09.11.2007
Publication PCT
WO2008/055981 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 27 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.10.2016

  4. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

VAN HEESWIJK, Frederik Simon

3811 JJ Amersfoort, NL

REINDERS, Johannes Antonius Maria

7231 PE Warnsveld, NL

CLARKSON, Paul Magnus

2596 CC Den Haag, NL

NIJSSEN, Andreas J.L.

7521 AT Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.