HOCHWIRKSAMER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2087305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2087305
- Numéro de demande
- EP07847136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0622355 09.11.2006WO PCT/NL2006/050332 22.12.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062157 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/055981 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.10.2016
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
VAN HEESWIJK, Frederik Simon
3811 JJ Amersfoort, NL
REINDERS, Johannes Antonius Maria
7231 PE Warnsveld, NL
CLARKSON, Paul Magnus
2596 CC Den Haag, NL
NIJSSEN, Andreas J.L.
7521 AT Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.