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Brevet européen · EP2087481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087481
Numéro de demande
EP07820600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/02 (2006.01)
G09F 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006049042 18.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/060205 26.09.2007
Publication PCT
WO2008/046722 24.04.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

MOOSHEIMER, Ulrich

85411 Hohenkammer, DE

MAIR, Josef

85250 Altomünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.