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Brevet européen · EP2087578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087578
Numéro de demande
EP07825634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
19 mai 2010
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 23/02 (2006.01)
H02K 23/04 (2006.01)
H02K 23/20 (2006.01)
Priorité
IT BO20060762 09.11.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/003424 09.11.2007
Publication PCT
WO2008/056243 15.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

SPAGGIARI, Alessandro

42015 Correggio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.