Drehpumpe für Schaum

Brevet européen · EP2087826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2087826
Numéro de demande
EP09000352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2009
Publié
12 août 2009
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/14 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 5/16 (2006.01)
B05B 7/00 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
F04C 5/00 (2006.01)
Priorité
CA 2620709 08.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Gotohti.com Inc.

4743 Christie Drive, Beamsville, ON L0R 1B4, CA

Inventeur

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Jones, Andrew

Smithville On L0R 2AO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.