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Brevet européen · EP2088097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088097
Numéro de demande
EP06832734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2006
Publié
12 août 2009
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2006/322845 16.11.2006
Publication PCT
WO2008/059573 22.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

WADA, Ryoichi

Shinagawa-ku Tokyo 142-0041, JP

ISAKA, Issei

Shinagawa-ku Tokyo 142-0041, JP

KATAYANAGI, Kunio

Shinagawa-ku Tokyo 142-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.