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Brevet européen · EP2088278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2088278
- Numéro de demande
- EP07831556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 12 août 2009
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006305105 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/071825 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/056783 15.05.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
OKACHI, Yasubumi
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
NISHIOKA, Yuichiro
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.