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Brevet européen · EP2088278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088278
Numéro de demande
EP07831556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
17 août 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
Priorité
JP 2006305105 10.11.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/071825 09.11.2007
Publication PCT
WO2008/056783 15.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

OKACHI, Yasubumi

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

NISHIOKA, Yuichiro

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.