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Brevet européen · EP2088335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088335
Numéro de demande
EP09001590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2009
Publié
12 août 2009
Délivré
15 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/00 (2006.01)
F16B 7/18 (2006.01)
E06B 3/964 (2006.01)
Priorité
DE 102008008695 11.02.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Titulaire

DORMA Deutschland GmbH

DORMA Platz 1, 58256 Ennepetal, DE

Inventeur

Finke, Andreas

58285 Gevelsberg, DE

Kloßas, Jens

45739 Oer-Erkenschwick, DE

Wulbrandt, Tim

58332 Schwelm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.