Wärmepumpensystem

Brevet européen · EP2088388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088388
Numéro de demande
EP08151132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2008
Publié
12 août 2009
Délivré
2 oct. 2019
Radié
12 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F24D 3/18 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 6 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

  3. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

EDF S.A.

22-30 Avenue de Wagram, 75008 Paris, FR

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel Strasse, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Ritz, Jean-Benoit

77250, Moret sur Loing, FR

Horber, Bernard

77430, Chamgagne sur Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.