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Brevet européen · EP2088398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088398
Numéro de demande
EP07831993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2007
Publié
12 août 2009
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
JP 2006312100 17.11.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/072263 16.11.2007
Publication PCT
WO2008/059951 22.05.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

ABE, Fumihiko

Tokyo 100-8322, JP

TANAKA, Kengo

Tokyo 100-8322, JP

JIN, Dongzhi

Tokyo 103-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.