Procédé de réalisation d'une grille flottante

Brevet européen · EP2088618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088618
Numéro de demande
EP09354004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2009
Publié
12 août 2009
Délivré
19 oct. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/28 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
H01L 29/788 (2006.01)
H01L 29/792 (2006.01)
Priorité
FR 0800665 08.02.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Joseph Fourier

621, avenue Centrale Domaine Universitaire de Saint-Martin d'Hérès BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

Molas, Gabriel

38000 Grenoble, FR

Aissou, Karim

38700 Corenc, FR

Baron, Thierry

38120 Saint-Egrève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.