QUADRATISCHER PAPIERBOGEN

Brevet européen · EP2088902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088902
Numéro de demande
EP07846260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
21 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47G 11/00 (2006.01)
B65D 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 202006017180 U 10.11.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001923 25.10.2007
Publication PCT
WO2008/055469 15.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Inventeur

HÜMMERICH, Lothar

56307 Harschbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.