QUADRATISCHER PAPIERBOGEN
Brevet européen · EP2088902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2088902
- Numéro de demande
- EP07846260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47G 11/00 (2006.01)B65D 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006017180 U 10.11.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/001923 25.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/055469 15.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
HÜMMERICH, Lothar
56307 Harschbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.