DRAHTGEFÜHRTE KÜRETTE

Brevet européen · EP2088940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2088940
Numéro de demande
EP07865276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
US 873675 P 08.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/086586 06.12.2007
Publication PCT
WO2008/073792 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Inventeur

HARDIN, David M.

Winston-Salem, NC 27106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.