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Brevet européen · EP2088976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2088976
- Numéro de demande
- EP07845045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 857872 P 10.11.2006US 880091 P 11.01.2007US 890610 P 19.02.2007US 947942 P 03.07.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/084362 09.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/061043 22.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
HEITZMANN, Harold A.
Irvine, CA 92606, US
HILL, Richard A.
Irvine, CA 92612, US
FJIELD, Todd N.
Laguna Hills, CA 92653, US
BURNS, Thomas W.
Dana Point, CA 92629, US
HAFFNER, David
Mission Viejo, CA 92692, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.