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Brevet européen · EP2089064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089064
- Numéro de demande
- EP07863815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/10 (2006.01)C02F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- US 555930 02.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/083411 02.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/057981 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
BIRCHER, Keith G.
Toronto, ON M4N 2Z1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.