SICHERHEITSSYSTEM FÜR SCHIFFE

Brevet européen · EP2089269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089269
Numéro de demande
EP06824504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2006
Publié
19 août 2009
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/00 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2006/001374 30.11.2006
Publication PCT
WO2008/066422 05.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

ARVIDSSON, Lennart

428 37 Kållered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.