SORTIER- UND VERTEILSYSTEM
Brevet européen · EP2089295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089295
- Numéro de demande
- EP07846732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 22 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006057266 23.11.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/010116 22.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/061744 29.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER Patentanwälte mbB, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
- 1 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne → WITTE, WELLER & PARTNER Patentanwälte mbB, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
1 entrée antérieure
- 22 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Inventeur
57290 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.