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Brevet européen · EP2089296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089296
Numéro de demande
EP07816212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
28 août 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/24 (2006.01)
Priorité
US 592617 03.11.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000529 24.10.2007
Publication PCT
WO2008/052373 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Inventeur

KRISL, Michal

4053 Basel

GULDENFELS, Dieter

4148 Pfeffingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.