OXYDES COMPLEXES CARBONES

Brevet européen · EP2089316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089316
Numéro de demande
EP07870235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 25/45 (2006.01)
H01M 4/58 (2006.01)
Priorité
CA 2566906 30.10.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/001803 30.10.2007
Publication PCT
WO2008/062111 29.05.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Public Limited Company

5th Floor 25, Farringdon Street, London EC4A 4AB, GB

UNIVERSITE DE MONTREAL

Université de Montréal

2900 Rue Edouard-Montpetit, Montréal, QC H3T 1J4, CA

Inventeur

RAVET, Nathalie

Montreal, Québec H2L 4A5, CA

GAUTHIER, Michel

La Prairie, Québec J5R 1E6, CA

LAHRS, Thorsten

St-bruno-de-montarville, Québec J3V 6B7, CA

LIANG, Guoxian

St-Hyacinthe, Québec J2R 2C4, CA

MICHOT, Christophe

Montreal, Québec H2T 2Z9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.