OBERFLÄCHENMODIFIZIERTE (EFFEKT-) PIGMENTE

Brevet européen · EP2089478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2089478
Numéro de demande
EP07847321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2007
Publié
19 août 2009
Délivré
27 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 06125442 05.12.2006
EP 07101132 25.01.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/062780 26.11.2007
Publication PCT
WO2008/068152 12.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

IWASA, Kazuhisa

Taito-ku Tokyo 110-0012, JP

HAHN, Marcel

4312 Magden

BUGNON, Philippe

1724 Le Mouret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.