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Brevet européen · EP2089645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089645
- Numéro de demande
- EP07861622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16J 15/02 (2006.01)F16J 15/48 (2006.01)F16J 15/46 (2006.01)F26B 25/00 (2006.01)F26B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 864612 P 07.11.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/023070 01.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/057383 15.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.04.2013
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
Batavia, NY 14202, US
Youngstown, NY 14174, US
Niagara Falls, NY 14304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.