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Brevet européen · EP2089664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2089664
- Numéro de demande
- EP07845570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2007
- Publié
- 19 août 2009
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/053 (2006.01)F01M 5/00 (2006.01)F01P 3/20 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 563080 24.11.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/002105 21.11.2007
- Publication PCT
- WO2008/061362 29.05.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
SO, Allan K.
Mississauga, Ontario L5R 2C9, CA
KOZDRAS, Mark S.
Oakville, Ontario L6M 1S6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.